Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
étude et commentaire de tout texte legislatif ou réglementaire roposition de reformes ayant trait aux tribuneaux d'instance
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00097719
L'identifiant historique de l'association : 00097719
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751097719
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751097719
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun