Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
informer les mbres sur l'évolution réelle ou prevue de la legisla tion européenne en matière de commerce hors taxes
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations pour la représentation d'artisans, de commerçants - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00086669
L'identifiant historique de l'association : 00086669
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751086669
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751086669
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun