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CORPS DES ARCHITECTES CONSEILS

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

assurer representation des mbres maintenir règles de déontologie desarchitectes garantie indépendance faciliter accomplissment des missions

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

PARIS (75005)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 751P00082609

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 00082609

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751082609

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W751082609

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun