Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
conclusion de tt contrat visant a garantir l'entretien de monuments et sépultures situes ds un cimetfiere d'un pays mbre de l'ue conclusion de tt contrat ou renouvellement de concession funéraire situee ds l'ue
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00074993
L'identifiant historique de l'association : 00074993
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751074993
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751074993
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun