Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
developpement de l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant du ministère de la justice, actifs ou retraités exercant leurs fonctions dans la circonscription judiciaire de thonon les bains.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 744S0744004708
L'identifiant historique de l'association : 0744004708
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W744003055
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 744S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W744003055
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun