ASSOCIATION D'EXPLOITATION FAMILIALE DE JARDINS, VERGERS ET PATURAGES (ADEF JVP)

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Exploitation familiale des jardins, vergers et pâturages existants ou à créer sur les terrains des indivisaires des biens de la famille MICHAUD André Pierre à FETERNES et dont l'usufruitier est actuellement André Pierr MICHAUD, né le 20 Avril 1915 àNEUVECELLE.

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaireHAUTE-SAVOIE
@

Commune & Contact

Commune

THONON-LES-BAINS (74200)

Associations de Thonon-les-Bains

#

Identifiants

Identifiant
744S0744004243
Copié !
Historique
0744004243
Copié !
RNA
W744003086
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 744S

Observation : W744003086

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.