M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi 64-696 du 10/07/64, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.
Domaines
- chasse — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ELOISE (1200)#
Identifiants
Identifiant
743S0743001076
Copié !
Historique
0743001076
Copié !
RNA
W743001156
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.