ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA MURAZ

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriEtEs et des rEcoltes la rEpression du braconnage, l'Education cynEgEtique de ses membres et, en gEnEral, d'assurer une meilleure organisation techn

Domaines

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Commune & Contact

Commune

MURAZ (74560)

Associations de La Muraz

#

Identifiants

Identifiant
743S0743001064
Copié !
Historique
0743001064
Copié !
RNA
W743002108
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 743S

Observation : W743002108

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.