M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10/07/64, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriEtEs et des rEcoltes la rEpression du braconnage, l'Education cynEgEtique de ses membres et, en gEnEral, d'assurer une meilleure organisation technique d
Domaines
- chasse — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
CERNEX (74350)#
Identifiants
Identifiant
743S0743001055
Copié !
Historique
0743001055
Copié !
RNA
W743002111
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : W743002111
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.