M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriEtEs et des rEcoltes la rEpression du braconnage, l'Education cynEgEtique de ses membres et, en gEnEral, d'assurer une meilleure organisation techn
Domaines
- chasse — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
FRANCLENS (74910)#
Identifiants
Identifiant
743S0743001042
Copié !
Historique
0743001042
Copié !
RNA
W743002093
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : W743002093
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.