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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COLLONGES-SOUS-SALEVE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le cadre de la loi du 10/07/64 : favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de l

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

COLLONGES-SOUS-SALEVE (74160)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 743S0743001031

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0743001031

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W743002083

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 743S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W743002083

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun