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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'USINENS

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriEtEs et des rEcoltes la rEpression du braconnage, l'Education cynEgEtique de ses membres et, en gEnEral, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

USINENS (74910)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 743S0743001029

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0743001029

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W743002081

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 743S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W743002081

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun