M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Association professionnelle qui sera rEgie par les lois du 21/03/1884 et du 05/08/20, par le dEcret du 09/02/21
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
PERS-JUSSY (74800)#
Identifiants
Identifiant
743S0743000048
Copié !
Historique
0743000048
Copié !
RNA
W743002816
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : W743002816
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.