logo assoce

ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS ET IMMOBILIERS INTERESSES AU PLAN D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE D'ANNECY-LE-VIEUX

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Grouper tous les proprietaires fonciers et immobiliers interesses au plan d'urbanisme et d'amenagement et les representer aupres despouvoirs publics

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

ANNECY-LE-VIEUX (74000)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 741P0741002165

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0741002165

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W741010133

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 741P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W741010133

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun