Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MET Â LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. MOTIFS DU REMPLACEMENT : MALADIE, ACCIDENT, MATERNITE, PATERNITE, DECèS, CONGE DE TOUTE NATURE, FORMATION, EXERCICE D'UN MANDAT PROFESSIONNEL...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
centres de gestion, centres juridiques, audits - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 733S0733002747
L'identifiant historique de l'association : 0733002747
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W733001387
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 733S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W733001387
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun