logo assoce

ASSOCIATION DE DEFENSE DES PROPRIETAIRES DES ESSADEYS/LES COLLOMBS

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DEFENSE DES INTERÊTS DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DES ESSADEYS ET DES COLLOMBS SITUES DANS LE PERIMèTRE D'UN PROJET DE LOTISSEMENT.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE (73140)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 733S0733002663

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0733002663

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W733001076

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 733S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W733001076

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun