M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRISE DE DECISIONS EN COMMISSION CONCERNANT LA MAISON DE LA TOUR. SOUSCRIPTION ASSURANCE DE POLICE MULTIRISQUE, GESTION SINISTRES DES PARTIES COMMUNES, ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES...
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAMBRE (73130)#
Identifiants
Identifiant
733S0733002430
Copié !
Historique
0733002430
Copié !
RNA
W733001140
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 733S
Observation : W733001140
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.