M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION ET REGLEMENTATION D'UN RESEAU D'EAU NON DESSERVI PAR LE RESEAU COMMUNAL.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
BRAMANS (73500)#
Identifiants
Identifiant
733S0733001662
Copié !
Historique
0733001662
Copié !
RNA
W733001054
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 733S
Observation : W733001054
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.