M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
VEILLER A LA MISE EN PLACE D UNE URBANISATION REFLECHIE ET ADAPTEE A LA COMMUNE PRENDRE EN COMPTE LES PROBLEMES DE CIRCULATION INTER ZONES PROMOUVOIR LA CREATION D AIRES ADAPTEES AU PROFIL DES HABITANTS
@
Commune & Contact
Commune
CHAMOUSSET (73390)#
Identifiants
Identifiant
732P0732016394
Copié !
Historique
0732016394
Copié !
RNA
W732005794
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : W732005794
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.