M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REUNIR L ENSEMBLE DES CO PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE CLOS DES CHARMES A MERY DE MANIERE A GERER L ENSEMBLE DES ESPACES COMMUNS ET DES DEPENSES COMMUNES DU LOTISSEMENT
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MERY (73420)#
Identifiants
Identifiant
732P0732015367
Copié !
Historique
0732015367
Copié !
RNA
W732010089
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : W732010089
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.