Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
CONFORMEMENT AUX ART. 13 ET SUIVANTS DE LA LOI N° 90-55 DU 15 JANVIER 1990 RELATIVE A LA LIMITATION DES DEPENSES ELECTORALES ET A LA CLARIFICATION DU FINANCEMENT DES ACTIVITES POLITIQUES
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
activités politiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 732P0732008500
L'identifiant historique de l'association : 0732008500
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W732004132
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 732P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W732004132
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun