INFORM ACTION

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PARTICIPATIOJ A LA VIE COMMUNALE PROPOSITION DE PROJETS CULTURELS OU AUTRES POUR LA COMMUNE ET SES HABITANTS CREATION DE LA MANIFESTATION LE LIVRE EN FETE

Domaines

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
• comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — SAVOIE

Commune

Associations de Porte-de-Savoie

Chronologie

• 02/08/1995 - Publication JO
• 24/05/2016 - Mise à jour