M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRATIQUE DU BASKET.LL ASSOCATION SPORTIVE GARANTIT EN SON SEIN LA LIBERTE D OPINION LE RESPECT DES DROITS DE LA DEFENSE ET S INTERDIT OUT DEBAT OU MANIFESTION D ORDRE POLITIQUE OU CONFESSIONNEL
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTMELIAN (73800)#
Identifiants
Identifiant
732P0732004812
Copié !
Historique
0732004812
Copié !
RNA
W732010304
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : W732010304
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.