ALLEE DE LA RECREATION

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Modification des statuts portés en 1943 et appliquer les articles R315-47, R315-52, L315-3 du code de l'urbanisme pour les parcelles indiquées sur la section A.C n°285, n°287, n°289, n°290, n°294, n°828 et n°819.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentauxSARTHE
  • groupements de salariés à caractère syndicalSARTHE
@

Commune & Contact

Commune

(00000)

Associations de 72500

#

Identifiants

Identifiant
723P0723012050
Copié !
Historique
0723012050
Copié !
RNA
W723005886
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 723P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.