Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Modification des statuts portés en 1943 et appliquer les articles R315-47, R315-52, L315-3 du code de l'urbanisme pour les parcelles indiquées sur la section A.C n°285, n°287, n°289, n°290, n°294, n°828 et n°819.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
groupements de salariés à caractère syndical - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 723P0723012050
L'identifiant historique de l'association : 0723012050
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W723005886
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 723P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun