Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Eclairer les citoyens sur les conséquences du traité établissant une constitution pour l'Europe sur le fonctionnement de la démocratie et des droits sociaux.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
activités politiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 723P0723011642
L'identifiant historique de l'association : 0723011642
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W723009556
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 723P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun