M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Eclairer les citoyens sur les conséquences du traité établissant une constitution pour l'Europe sur le fonctionnement de la démocratie et des droits sociaux.
Domaines
- activités politiques — SARTHE
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
723P0723011642
Copié !
Historique
0723011642
Copié !
RNA
W723009556
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.