Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Regrouper les personnes physiques ou morales exerçant des missions de coordonnateurs de sécurité et de santé visées à l'art. l.235-4 et suivants du Code du travail et munies d'une attestation de comp
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 723P0723008876
L'identifiant historique de l'association : 0723008876
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W723006849
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 723P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W723006849
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun