M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Collecte de dons et de cotisations au profit des instances departementales et locales du parti socialiste dans les conditions definies par les lois du 11 mars 1988, du 15 janvier 1990 et du 19 janvier 1995
Domaines
- associations à caractère politique général — SARTHE
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
723P0723007239
Copié !
Historique
0723007239
Copié !
RNA
W723015894
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.