Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Collecte de dons et de cotisations au profit des instances departementales et locales du parti socialiste dans les conditions definies par les lois du 11 mars 1988, du 15 janvier 1990 et du 19 janvier 1995
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations à caractère politique général - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 723P0723007239
L'identifiant historique de l'association : 0723007239
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W723015894
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 723P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun