M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Défense des intérêts de ses adhérents, leur représentation à l'égard des autorités administratives ou autres; la coordination de leur action à l'effet de parvenir à la mise en valeur et à l'amélioration des conditions d'occupation et d'habitation desterrains leur appartenant.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
723P0723006357
Copié !
Historique
0723006357
Copié !
RNA
W723005343
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.