Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Obtenir la modification du plan d'occupation des sols (POS), rue de la Préfecture au Mans, côté impair, entre le parvis de l'église de la Couture, classée monument historique, et la rue Berthelot, et l'abandon de tout projet de construction à cet
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 723P0723004118
L'identifiant historique de l'association : 0723004118
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W723011291
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 723P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun