Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Organisation et fonctionnement de la médecine du travail au profit des travailleurs agricoles tels qu'ils sont définis par les articles 1024, 1060 et 1106 du code rural ; prévention des risques qui sont susceptibles d'altérer la
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
médecine du travail - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 723P0723002913
L'identifiant historique de l'association : 0723002913
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W723010805
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 723P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun