M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Détruire les animaux nuisibles qui pourraient se trouver sur les terres louées, elle devra faire fureter. responsable envers les fermiers des dites propriétés et envers les propriétaires voisins et tous autres des dégâts commis par le gibier.
Domaines
- chasse — SARTHE
@
Commune & Contact
Commune
DISSAY-SOUS-COURCILLON (72500)#
Identifiants
Identifiant
723P0723000786
Copié !
Historique
0723000786
Copié !
RNA
W723005042
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.