M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ODECIDER DE LA MISE EN ROUTE DES TRAVAUX A EFFECTUER POUR L'EGLISE,LA MAISON PAROISSIALE ET POUR LES DIFFERENTS MONUMENTS.
@
Commune & Contact
Commune
SAILLENARD (71580)#
Identifiants
Identifiant
714S0714001526
Copié !
Historique
0714001526
Copié !
RNA
W714001393
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : W714001393
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.