Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
REPRESENTER LES ASS. DEPART. PRčS LES INSTANCES POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA REGION BOURGOGNE, VEILLER Â L'APPLICATION DE LA LOI DE MODERNISATION SOCIALE DU 17/01/2002...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations caritatives, humanitaires, aide au dĂ©veloppement, dĂ©veloppement du bĂ©nĂ©volat - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 713S0713004873
L'identifiant historique de l'association : 0713004873
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W713002933
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 713S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W713002933
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun