M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ODISTRIBUTION D'EAU DU HAMEAU DE MUSSY
Domaines
- groupements de salariés à caractère syndical — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
VAUBAN (71800)#
Identifiants
Identifiant
713S0713003837
Copié !
Historique
0713003837
Copié !
RNA
W713003600
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Observation : W713003600
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.