GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS ENTRE SOMME ET LOIRE

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

INVENTORIER, CONSTITUER ET METTRE A DISPOSITION DES ASSOCIATIONS LOI 1901 DU PERIMETRE DE LA CHARTRE INTERCOMMUNALE ENTRE SOMME ET LOIRE, DES MOYENS D'ANIMATION ET DE LOISIRS ; METTRE EN PLACE LES MOYENS DE PROMOUVOIR ET DE DEVELOPER L'ACTIVITE ....

Domaines

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAONE-ET-LOIRE

Commune

Associations de Bourbon-Lancy

Chronologie

• 18/03/1992 - Publication JO
• 14/08/2013 - Mise à jour