M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OPROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA MOTTE SAINT JEAN
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-SAINT-JEAN (71160)#
Identifiants
Identifiant
713S0713002647
Copié !
Historique
0713002647
Copié !
RNA
W713003319
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Observation : W713003319
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.