M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PROTEGER LES RECOLTES ET LES PROPRIETES ; PRENDRE LES MESURES NECESSAIRES POUR PARER A LA DISPARITION PROGRESSIVE DU GIBIER ; MISE EN COMMUN DU DROIT DE CHASSE
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
VEROSVRES (71220)#
Identifiants
Identifiant
713S0713001442
Copié !
Historique
0713001442
Copié !
RNA
W713002521
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Observation : W713002521
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.