Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
OSYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA MOTTE ST JEAN AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE, DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 713S0713000848
L'identifiant historique de l'association : 0713000848
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W713003091
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 713S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W713003091
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun