M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OSYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA MOTTE ST JEAN AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE, DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-SAINT-JEAN (71160)#
Identifiants
Identifiant
713S0713000848
Copié !
Historique
0713000848
Copié !
RNA
W713003091
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Observation : W713003091
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.