M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PROTEGER LES ESPACES NATURELS ET LES PAYSAGES DU DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE ET DES DEPARTEMENTS LIMITROPHES ET PLUS PARTICULIEREMENT LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ISSY L'EVEQUE ET LEURS COMMUNES LIMITROPHES, .....
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MONTMORT (71320)#
Identifiants
Identifiant
711S0711003961
Copié !
Historique
0711003961
Copié !
RNA
W711001782
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : W711001782
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.