M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
SYNDICAT DE PROPRIETAIRE CULTIVATEUR ET HABITANTS DE LA COMMUNE EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
ESSERTENNE (71510)#
Identifiants
Identifiant
711S0711000612
Copié !
Historique
0711000612
Copié !
RNA
W711006146
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1946-11-30
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.