M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise à disposition de ses membres des salariés liés à l'association par un contrat de travail conformément aux articles L. 127.1 du Code du Travail
@
Commune & Contact
Commune
BOUGNON (70170)#
Identifiants
Identifiant
702P0702005884
Copié !
Historique
0702005884
Copié !
RNA
W702002624
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002624
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.