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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AROZ - BUCEY LES TRAVES

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Exercer une reciprocite du droit de chasse sur les deux territoires et concernera toutes les especes petits et grands gibiers, les amenagements cynegetiques des territoires ainsi que le repeuplement.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

AROZ (70360)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 702P0702005583

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0702005583

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702003425

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W702003425

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun