M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise a disposition, de ses membres, de salaries lies au groupement par un contrat de travail et sans effectuer d'operation a but lucratif. le groupement est constitue dans le champ professionnel de la convention collective regionale des ...
@
Commune & Contact
Commune
VELLECLAIRE (70700)#
Identifiants
Identifiant
702P0702005349
Copié !
Historique
0702005349
Copié !
RNA
W702003552
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702003552
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.