Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise a disposition, de ses membres, de salaries lies au groupement par un contrat de travail et sans effectuer d'operation a but lucratif. le groupement est constitue dans le champ professionnel de la convention collective regionale des ...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 702P0702005349
L'identifiant historique de l'association : 0702005349
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702003552
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W702003552
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun