M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Favoriser le developpement des operations de drainage ou d'assainissement des terres humides sur toutes les communes du canton de gy et les communes de sauvigney-les-gray, saint-loup- nantouard, velesmes-echevanne, saint-broing, angirey et igny
@
Commune & Contact
Commune
GY (70700)#
Identifiants
Identifiant
702P0702003451
Copié !
Historique
0702003451
Copié !
RNA
W702005555
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702005555
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.