M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Sauvegarde des droits et interets des proprietaires river l'ognon ; fixation des conditions dans lesquelles s'exerceront les droits de peche dont les adherents sont detenteurs.
@
Commune & Contact
Commune
MONTBOZON (70230)#
Identifiants
Identifiant
702P0702002901
Copié !
Historique
0702002901
Copié !
RNA
W702005240
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702005240
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.