M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en valeur et gestion piscicoles, protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques ; surveillance et exploitation de la peche et de la pisciculture dans les rivieres l'ognon et la resie ; cours d'eau du domaine prive,
@
Commune & Contact
Commune
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY (70140)#
Identifiants
Identifiant
702P0702002808
Copié !
Historique
0702002808
Copié !
RNA
W702001992
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702001992
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.