Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Creation de l'a.i.c.a. en cause, pour dans le cadre de la loi du 7 septembre 1964, favoriser sur le territoire de l'a.i.c.a. de magny-les-jussey et tartecourt le developpement du gibier et la
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 702P0702002771
L'identifiant historique de l'association : 0702002771
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702005172
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W702005172
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun