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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS-LE-PAUTEL

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport dans le respect des proprietes et des recoltes et la repression du braconnage

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

VILLARS-LE-PAUTEL (70500)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 702P0702002221

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0702002221

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702004697

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W702004697

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun