M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise en commun des droits de chasse loues aux proprietaires desterrains ; la repression du braconnage ; la conservation du gibieret le repeuplement
@
Commune & Contact
Commune
BARD-LES-PESMES (70140)#
Identifiants
Identifiant
702P0702001238
Copié !
Historique
0702001238
Copié !
RNA
W702003023
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702003023
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.