M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Conserver le patrimoine communal de Vouhenans ; respecter la législation ; respecter l'harmonie et l'architecture du village ; respecter l'environnement et les concitoyens du village.
@
Commune & Contact
Commune
VOUHENANS (70200)#
Identifiants
Identifiant
701S0701003813
Copié !
Historique
0701003813
Copié !
RNA
W701002444
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701002444
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.