logo assoce

SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE VOUHENANS (70200)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Conserver le patrimoine communal de Vouhenans ; respecter la législation ; respecter l'harmonie et l'architecture du village ; respecter l'environnement et les concitoyens du village.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

VOUHENANS (70200)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 701S0701003813

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0701003813

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W701002444

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W701002444

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun